TERMES ET CONDITIONS

 

Mentions légales

Ce Site est publié par :

Générations TriFloqueuses, entreprise individuelle immatriculée sous le numéro SIREN 421 627 134, dont le siège social est au 1 Rue Schmitt, 54400 LONGWY.

La directrice de la publication est Madame Nicole CHARLIER en sa qualité de cheffe d’entreprise.

 

Hébergement : WIX.COM LTD (« Wix »), société commerciale étrangère, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 808 452 825, avec son siège social au 40 port de Tel Aviv, Tel Aviv Jaffa, 6350671 Israel.

 

Article 1. Objet

Les présents Termes et Conditions (ci-après « Conditions ») sont applicables sans restriction ni réserve à tout achat de Produits proposés par Générations TriFloqueuses, aux Clients, sur le Site Internet www.generationstrifloqueuses.com (ci-après le « Site » ou « Site Internet »).

Les Termes et Conditions sont mises à la disposition des Clients sur le Site où elles sont directement consultables et peuvent également lui être communiquées sur simple demande par courrier électronique.

Avant toute transaction, le Client déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, lui permettant de s’engager au titre des présents Termes et Conditions.

L’accès au Site est soumis à l’acceptation et au respect des présents Termes et Conditions. Cette acceptation ne peut être que pleine et entière. Toute acceptation sous réserve est considérée comme nulle et non avenue. Les Visiteurs ne peuvent utiliser le Site pour d’autres fins que celles prévues aux présents Termes et Conditions. Toute activation de case(s) à cocher est associée à une convention de preuves définies aux présents Termes et Conditions.

Générations TriFloqueuses conserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes Conditions, afin de respecter toute nouvelle règlementation ou dans le but d’améliorer l’utilisation de son Site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de Commande par le Client.

 

Article 2. Définition

« Clients » : désigne toute personne passant Commande sur le Site Internet.

« Commande » : désigne le processus consistant pour le Client à sélectionner des Produits qu’il souhaite acheter et se faire livrer. La Commande est finalisée lorsque le Client, après avoir sélectionné les Produits, le mode de livraison et validé la Commande, a réglé le prix à payer.

« Données personnelles » : désigne toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres.

« Produits » : désigne les Produits vendus par Générations TriFloqueuses sur le Site Internet. Les caractéristiques principales des Produits sont présentées sur le Site Internet.

« Visiteur » : désigne toute personne naviguant sur le Site Internet passant ou non une Commande.

 

Article 3. Accès au Site

Le Site est accessible gratuitement à tout Visiteur disposant d’un accès à Internet. L’ensemble des coûts liés à l’accès au Site, qu’il s’agisse des frais matériels, logiciels ou d’accès à Internet sont à l’unique charge du Visiteur.

 

Article 4. Propriété Intellectuelle

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4.1. Propriété Intellectuelle de Générations TriFloqueuses

Toutes les marques, logotypes, photographies, textes, commentaires, illustrations, séquences vidéo, sons, les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site ainsi que la charte graphique, l’agencement, la présentation et le contenu du Site, et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de Générations TriFloqueuses ou de ses partenaires. En conséquence, en application des dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des conventions internationales, il est interdit de représenter, reproduire, modifier, publier, adapter, décompiler, décrypter, extraire, réutiliser ou exploiter tout ou partie du Site ou des éléments qui les composent sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit sans autorisation préalable et écrite de Générations TriFloqueuses et de ses partenaires éventuels.

La violation de ces dispositions expose le Visiteur aux sanctions prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle et par le Code Pénal au titre notamment de la contrefaçon ainsi qu’à celles prévues par le Code Civil en matière de responsabilité civile.

La navigation sur le Site n’emporte aucun transfert de droits de propriété intellectuelle au profit du Visiteur. Générations TriFloqueuses consent au Visiteur un droit d’accès et de consultation du Site uniquement, dans les conditions et modalités prévues aux présents Termes et Conditions.

 

4.2. Propriété Intellectuelle des Clients et Bénéficiaires

Sous réserve de l’autorisation des titulaires de droits, Générations TriFloqueuses peut publier les photographies des Produits, réalisées par les Clients ou personnes à qui les Produits ont été offerts, sur le Site afin de mettre en valeur les Produits. Le Client et/ou la personne communiquant la ou les photographies à Générations TriFloqueuses s’engage(nt) à respecter les droits d’auteurs des photographies qu’il(s) diffuse(nt).

En envoyant ses photographies à Générations TriFloqueuses ou en taguant Générations TriFloqueuses sur les réseaux sociaux, le Client et/ou la personne utilisant les Produits autorise Générations TriFloqueuses à utiliser et partager ses photographies, vidéos, nom et identifiant sur sont Site et ses réseaux sociaux (instagram).

Générations TriFloqueuses ne fera aucun usage des photographies qui lui sont envoyées, si elles représentent un mineur, sans l’autorisation exprès du Client ou de la personne qui lui communique la ou les photographies.

Générations TriFloqueuses ne pourra en aucun cas être tenu responsable du non-respect des droits de tiers y compris des droits de propriété intellectuelle liés au contenu diffusé sur le Site ou tout autre site Internet, réseaux sociaux ou application par un tiers.

Générations TriFloqueuses se réserve le droit de supprimer ou faire supprimer tout contenu qui enfreint ces dispositions.

 

Article 5. Protection des données à caractère personnel

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Conformément aux dispositions du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, Générations TriFloqueuses est responsable de traitement des Données à caractère personnel des Visiteurs.

Les données confiées par le Visiteur, qu’il soit ou non Client, à Générations TriFloqueuses sont stockées par l’hébergeur de données WIX.COM LTD.

Le responsable de traitement est joignable à l’adresse suivante : generationstrifloqueuses@gmails.com.

 

5.1. Données collectées, durée de conservation et finalité de collecte

Les données à caractère personnel collectées sont classées par catégorie :

• Données d’identification : Nom*, Prénom*, adresse email*

• Données d’adresse : Pays/région*, Numéro et nom de rue*, Code postal*, Ville*, Téléphone*, adresse et nom du point relais choisi pour la livraison*

• Données de commande : produits commandés, prix, quantités, informations de paiement et de livraison

• Données de paiement : données de carte bancaire* (la transmission d’information de paiement sensibles, comme les numéros de carte bancaires, est protégée par une connexion cryptée SSL/TLS conforme aux normes du secteur, et une certification PCI DSS (Payment Card Industry Data Security Standards) est maintenue régulièrement)

• Données de log : page depuis laquelle le système de connexion a accédé au Site; pages ouvertes lors de l’utilisation ; données relatives à l’identification de la session (ID session) ; ainsi que les informations suivantes concernant le système informatique de connexion : adresse de protocole internet (adresse IP) utilisée, type et version du navigateur, type d’appareil, système d’exploitation et autres informations techniques semblables.

 

Finalité de traitement : Accès au Site Internet (fonctionnement normal des services, sécurité des données et des processus commerciaux, prévention des abus et des dommages causés par des attaques systèmes d’information, statistiques et amélioration du Site Internet). Données : Données de log. Base légale de traitement : Intérêt légitime. Durée de conservation : …

Finalité de traitement : Gestion et suivi des Commandes. Données : Données d’identification ; Données d’adresse ; Données de commande ; Données de paiement. Base légale de traitement : exécution du contrat de vente, intérêt légitime. Durée de conservation : 3 ans à compter de la fin de la relation commerciale.

Finalité de traitement : traitement des demandes et réclamations. Données : Données d’identification ; Données d’adresse ; Données de commande ; Contenu de la demande/réclamation. Base légale de traitement : exécution du contrat de vente, intérêt légitime. Durée de conservation : traitement de la demande. 

Finalité de traitement : actions commerciales. Données : données d’identification, données de Commande. Base légale de traitement : exécution du contrat de vente, intérêt légitime. Durée de conservation : jusqu’à l’opposition au traitement. 

Finalité de traitement : prospection commerciale (campagne de publicité, de communication et de marketing, newsletter sur consentement exprès du Visiteur). Données : données d’identification, consentement à la réception de la newsletter. Base légale de traitement : intérêt légitime. Durée de conservation : jusqu’à l’opposition au traitement. 

Finalité de traitement : analyses statistiques. Données : données de log, données de commande. Base légale de traitement : intérêt légitime. Durée de conservation : jusqu’à l’opposition au traitement. 
 

Les Données obligatoires sont surmontées d’un astérisque (*).

Générations TriFloqueuses attache une grande importance à la sécurité de toutes les Données des Visiteurs. Cependant, comme aucune méthode e transmission sur Internet ou méthode de stockage électronique n’est sécurisée à 100%, Générations TriFloqueuses ne peut garantir l’imprégnabilité absolue d’Internet.

 

5.2. Durée de conservation

Les données des Visiteurs ne seront pas conservées au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies telles qu'énoncées aux présentes et ce conformément à la réglementation et aux lois applicables. La durée de conservation des données est déterminée conformément aux durées légales de conservation en vigueur et notamment des délais de prescription en vigueur. Les données du Visiteur sont effacées lorsque les durées de conservation expirent. Néanmoins, les données pourront être archivées au-delà des durées prévues pour les besoins de la recherche, la constatation, et de la poursuite des infractions pénales dans le seul but de permettre, en tant que besoins, la mise à disposition de ces données à l'autorité judiciaire.

 

5.3. Lieu de stockage des Données personnelles

Les Données personnelles du Visiteur et/ou Client sont stockées en Europe. Lorsqu’elles sont transférées en dehors de l’Europe, il est assuré par Wix qu’il existe un niveau de protection jugé adéquat par la Commission européenne ou que les clauses contractuelles types pertinentes sont en place, c’est-à-dire le module applicable des clauses contractuelles types pour le s sont en place (c'est-à-dire le module applicable des Clauses contractuelles types pour le transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers en vertu du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 4 juin 2021, et l'Addendum de l'ICO sur le Transfert international de données à l'U.E. Clauses contractuelles types de la Commission, version B1.0, en vigueur à partir du 21 mars 2022, telles que révisées en vertu de la Section 18 de ses Clauses obligatoires.

Lors les données sont transférées en dehors de l’Union européenne, vers un pays qui, selon la Commission européenne, ne protège pas vos informations de manière adéquate, Wix prend des mesures supplémentaires pour se conformer aux lois européennes sur la protection des données.

 

5.4. Cookies

Générations TriFloqueuses et l’Hébergeur utilisent des cookies pour garantir au Visiteur la meilleure expérience sur le Site. Si le Visiteur continue à utiliser ce Site, Générations TriFloqueuses suppose que le Visiteur en est satisfait.

Si le Visiteur refuse les cookies, certains aspects du Site peuvent ne pas fonctionner sur son appareil et le Visiteur pourrait ne pas pouvoir accéder à certaines fonctionnalités du Site.

 

5.5. Prestataires

Générations TriFloqueuses héberge les Données à caractère personnel chez l’Hébergeur WIX.COM LTD.

Pour la réalisation de ses missions et des contrats liant le Visiteur du Site à Générations TriFloqueuses, cette dernière est amenée à partager certaines données personnelles avec des tiers :

• Dans le cadre du paiement des commandes, les Données de paiement sont transmises au prestataire de paiement du Site, la société Stripe.

Générations TriFloqueuses n’est pas responsable des pertes que le Visiteur pourrait subir dans le cas où les informations du moyen de paiement qu’il a fournies sont incorrectes. De même, Générations TriFloqueuses n’est pas responsable en cas de pertes ou dommages subis par le Visiteur en lien avec une utilisation frauduleuse des méthodes de paiement par des Visiteurs ou tiers qui utilisent une fausse identité.

 

Stripe étant un prestataire technique, elle ne prend pas en charge les contestations liées aux commandes, lesquelles sont traitées directement par Générations TriFloqueuses ou le cas échéant pas la banque du Visiteur.

 

• Dans le cadre de la livraison des commandes, les Données d’identification et les Données d’adresse sont transmises au prestataire choisi par le Client (La Poste ou Mondial Relay) afin d’éditer les bons de livraison.

 

Services de livraison de colis aux particuliers de La Poste, SA au capital de 5 620 325 816 euros

RCS Paris 356 000 000

Siège social : 9 Rue du Colonel Pierre Avia – 75015 Paris

N° TVA Intracommunautaire : FR 39356000000

Président : Philippe Wahl

 

Services de livraison de colis de MONDIAL RELAY, SASU au capital de 500 400 euros

RCS Lille 385 218 631

Siège social : 1 avenue de l’horizon, 59650 Villeneuve-d’Ascq

N°TVA Intracommunautaire : FR39385218631

 

• Dans le cadre de la collecte, du stockage et du traitement de certaines informations personnelles, les Données d’identification et les Données d’adresse peuvent être stockées chez Wix. Wix est ici un sous-traitant tel que définis dans le Règlement général de protection des données (« RGPD ») de l’Union européenne.

 

5.6. Droits du Visiteur

Conformément aux dispositions légales et réglementaires applicables, le Visiteur, titulaire des Données à caractère personnel traitées, bénéficie d’un droit d’accès, de mise à jour, de modification, de portabilité, de limitation du traitement, d’opposition et de suppression des données personnelles le concernant, qu’il peut exercer pour motifs légitimes, et sous réserve des motifs légitimes impérieux dont pourrait justifier Générations TriFloqueuses pour conserver les Données personnelles.

Ces différents droits sont à exercer en écrivant à l’adresse suivante : generationstrifloqueuses@gmails.com.

Générations TriFloqueuses peut demander que le Visiteur accompagne sa demande de la photocopie d’un titre d’identité ou de toute pièce permettant de justifier de son identité.

Les demandes de suppression des Données à caractère personnel seront soumises aux obligations qui sont imposées à Générations TriFloqueuses par la loi, notamment en matière de conservation ou d’archivage de documents.

 

Article 6. Liens hypertexte

Aucun lien hypertexte vers le Site ne peut être mis en place sans l’autorisation expresse et préalable de Générations TriFloqueuses.

Générations TriFloqueuses n’est pas tenu responsable des liens susceptibles de pointer vers son Site. De plus, les liens hypertextes profonds, permettant de donner accès à une page du présent Site sans passer par la page d’accueil et la transclusion donnant accès à une partie du présent Site en le faisant apparaître dans un cadre du Site liant (« framing ») ou en donnant un accès direct à une ou plusieurs œuvre(s) (photos, son, texte, vidéo, etc.), sont interdits, sauf autorisation préalable et écrite de Générations TriFloqueuses.

 

Article 7. Produits

Les Produits proposés sont ceux qui figurent sur le Site au jour de la constitution du Site par le Client et dans la limite des stocks disponibles.

Les Produits présentés sur le Site font chacun l’objet d’un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles telles que la description du Produit, son prix de vente ainsi que les frais et modes de livraison correspondant. Les Produits sont conformes aux prescriptions du droit français en vigueur.

Les photographies illustrant, le cas échéant, les Produits ne constituent pas un document contractuel. Générations TriFloqueuses fait ses meilleurs efforts afin que les photographies soient les plus conformes possibles aux Produits effectivement livrés au Client. Néanmoins, Générations TriFloqueuses ne peut assurer que les Produits livrés seront exactement identiques aux photographies, notamment en raison des contraintes techniques de mise à disposition des photographies sur le Site.

Les éventuelles offres proposées par Générations TriFloqueuses restent valables tant qu’elles apparaissent en tant que telles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. En tout état de cause, et dans l’éventualité d’une indisponibilité totale ou partielle de Produits après passation de la Commande, le Client sera informé par Générations TriFloqueuses dès que possible de l’indisponibilité du Produit. Sa Commande sera annulée et il lui sera proposé de repasser Commande sur le reste des Produits avec le concours éventuel de Générations TriFloqueuses.

Le Client déclare avoir obtenu de Générations TriFloqueuses, préalablement à sa Commande, l’ensemble des informations sur les Produits et les modalités de livraison. Il déclare être seul responsable de son choix des Produits.

Générations TriFloqueuses ne pourra être tenue responsable si les Produits n’ont pas été entretenus dans les conditions précisées ci-après ainsi que dans votre Commande, c’est-à-dire :

Lavage à 30°C, pas d’eau de javel, pas de sèche-linge, repassage sur l’envers.

 

 

 

Article 8. Prix

Les Produits proposés sont vendus aux prix en vigueur au moment de la passation de la Commande par le Client, déduction faite le cas échéant de tous les rabais, remises et ristournes applicables à la Commande. Les prix comprennent les taxes en vigueur et s’entendent prix nets.

Les prix indiqués sur le Site ne comprennent pas les frais d’expédition, qui font l’objet d’une facturation complémentaire. Les frais d’expédition sont indiqués avant la confirmation de la Commande par le Client.

Pour tous les Produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane, autres taxes locales, droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Générations TriFloqueuses. Ils seront à la charge du Client et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Générations TriFloqueuses invite à ce titre le Client à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.

Les prix de vente des Produits et les frais de livraison peuvent être modifiés à tout moment par Générations TriFloqueuses. Le cas échéant, ces modifications s’appliqueront pour toute Commande faisant l’objet d’une confirmation par le Client.

 

Article 9. Commande

Afin de passer sa Commande, le Client sélectionne les Produits et les quantités de son choix sur le Site et les ajoute à son panier virtuel.

Avant de procéder à la confirmation de sa Commande, le Client a la possibilité de vérifier le détail de sa Commande, les quantités, le prix, et de corriger ses éventuelles erreurs, ou d’annuler sa Commande.

Il n’est pas obligatoire de créer un Compte personnel pour passer une Commande. Le Client devra toutefois renseigner certaines informations personnelles pour le bon déroulement de sa Commande.

La Commande est validée une fois que le paiement a été intégralement réalisé et reçu par Générations TriFloqueuses. Le Client recevra confirmation par courrier électronique du paiement de la Commande, ainsi qu’un accusé de réception de la Commande la confirmant et une facture, à l’adresse email qu’il aura indiqué lors de sa Commande.

En cas d’indisponibilité d’un ou plusieurs Produits après passation de la Commande, le Client sera averti par email.

Le Client aura le choix de se faire rembourser le montant correspondant aux Produits indisponibles, ou d’être livré lorsque les Produits concernés seront à nouveau en stock (sauf retrait définitif du catalogue).

En tout état de cause, Générations TriFloqueuses ne pourra être tenue responsable d’aucun préjudice subi par le Client, ni tenu à aucun dommage-intérêt.

Générations TriFloqueuses est susceptible de modifier à tout moment l’assortiment de Produits proposés à la vente sur le Site, sans préjudice des Commandes passées par le Client.

 

Article 10. Modalités de paiement

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10.1. Moyen de paiement

Le paiement du prix s’effectue sur le Site Internet par carte bancaire (Carte Visa, Mastercard, American Express) ou PayPal, au moment de la validation de la Commande.

La demande d’autorisation du prélèvement de la carte est effectuée au moment de la validation de la Commande, sauf en cas d’indisponibilité des serveurs. Générations TriFloqueuses se réserve le droit de procéder à une nouvelle demande d’autorisation de prélèvement dans le cas où la première n’aurait pas pu aboutir pour cause d’indisponibilité des serveurs.

L’impossibilité de débiter les sommes dues entrainera l’annulation immédiate de la Commande.

Si le paiement est accepté, la Commande est enregistrée et le contrat définitivement formé.

 

10.2. Fournisseur de services de paiement

Les transactions effectuées sur le Site sont sécurisées par le système de paiement du partenaire de Générations TriFloqueuses, la société Stripe paiements Europe (« Stripe »), société irlandaise dont le siège social est situé The One Building, 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Ireland.

Toutes les informations échangées pour traiter le paiement sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer), plus d’informations peuvent être consultées sur le site : https://stripe.com/help/ssl. Ces données ne peuvent être ni détectées, ni interceptées, ni utilisées par des tiers. A aucun moment les données bancaires du client ne transitent sur le système informatique de Générations TriFloqueuses.

Générations TriFloqueuses n’est pas responsable des pertes que le Client pourrait subir dans le cas où les informations du moyen de paiement qu’il a fournies sont incorrectes. De même, Générations TriFloqueuses n’est pas responsable des pertes ou dommages subis par le Client en lien avec une utilisation frauduleuse des méthodes de paiement par des Client ou des tiers qui utilisent une fausse identité.

La société Stripe étant un prestataire technique, elle ne prend pas en charge les contestations liées aux Commandes, lesquelles sont traitées directement par Générations TriFloqueuses ou le cas échéant par la banque du Client.

 

Article 11. Livraison

Les frais de livraison seront précisés sur le Site, toutes taxes comprises, au cours du processus de Commande et devront être acceptés par le Client au moment de la validation de la Commande.

Ils figureront sur une ligne spécifique et distincte de celle précisant le prix des Produits.

Il est expressément précisé que le montant des frais de livraison peut varier en fonction du territoire de livraison des Produits, et du prestataire de livraison sélectionné, ce que le Client reconnaît et accepte expressément.

Les délais de livraison sont indiqués sur le Site et dépendent du mode de livraison choisi par le Client. Les délais de livraison excluent les samedis, dimanches et jours fériés. Les Produits étant réalisés sur mesure, les délais de livraison incluent les délais de réalisation.

En application de l’article L. 216-1 du Code de la consommation, les Parties conviennent que les Produits seront livrés dans les délais précisés lors du processus de Commande des Produits et avant la validation de ladite Commande. Les délais de livraison sont également rappelés dans le mail de confirmation de la Commande envoyé au Client, en cas de problème, le délai de 30 jours prévaut sur le délai indiqué sur le mail de confirmation de la commande.

Les délais de livraison comprennent la préparation et l’expédition de la Commande, ainsi que le délai d’acheminement des Produits au point de livraison (adresse postale du Client ou point-relais).

A défaut d’indication sur le Site d’un délai de livraison pour les Produits, Générations TriFloqueuses s’engage à les livrer dans un délai maximal de 30 (trente) jours à compter de l’email de validation de la Commande envoyé au Client. Dans ce cas, les Produits concernés sont livrés dans le délai indiqué sur le Site et rappelé au moment de la Commande.

Toutefois, Générations TriFloqueuses faisant appel à des prestataires externes (transporteurs, services de la Poste, etc.) pour l’acheminement des Produits, Générations TriFloqueuses est totalement tributaire de ces prestataires tiers. Les délais de livraison indiqués sur le Site peuvent ainsi être impactés du fait des prestataires sans que Générations TriFloqueuses ne soit responsable de ces retards d’acheminement et des conséquences qui pourraient en découler.

Lorsque la livraison est effectuée contre signature, celle-ci fait foi de la bonne réception du colis. Le transfert de risques et de responsabilité relatif aux Produits s’effectue à la réception des Produits par le Client. A compter de cette date, le Client en sera seul et unique responsable, ainsi que de leur utilisation et de toutes conséquences susceptibles d’en découler. En conséquence, le Client s’engage à vérifier, au moment de la livraison, que la Commande livrée est complète, conforme et que le colis est scellé et non endommagé. Dans le cas contraire, le Client s’engage à refuser de réceptionner la Commande, à notifier le livreur de toute réserve sur le Produit livré et à ne pas apposer sa signature sur tout document justificatif. Toute Commande réceptionnée contre signature par le Client sera considérée comme étant conforme, complète et en parfait état au moment de la livraison.

Dans le cas où les Produits livrés ne sont pas conformes à la Commande passée par le Client, ce dernier doit impérativement contacter Générations TriFloqueuses sous un délai de 48 heures ouvrées en documentant la non-conformité, potentiellement par le biais de photographies.

 

Article 12. Rétractation

En application des articles L.221-5 et suivants du Code de la Consommation, le Client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la date de livraison de la Commande pour retourner tout Produit neuf et non ouvert, dans son emballage d'origine et en parfait état (tout Produit abîmé, incomplet, endommagé ou dont l’emballage est détérioré ne sera pas repris), pour en demander le remboursement sans pénalité.

En particulier, Générations TriFloqueuses ne procèdera pas au remboursement des Produits utilisés, portés ou lavés.

Le Client doit placer le Produit dans un emballage adapté sur lequel sera apposé sur l’étiquette de retour, avant de l’expédier par La Poste. Le Client devra joindre également une copie de la facture ou tout autre élément permettant d’identifier la Commande dont il s’agit, et son titulaire.

L’ensemble des frais liés à la Commande, Produits et frais d’envoi seront entièrement remboursés dans les meilleurs délais à compter de la réception du Produit retourné et ce, conformément au droit applicable. Toutefois, les frais de retour ne seront pas remboursés, ces frais seront à la charge exclusive du Client.

Le retour du Produit est effectué aux risques et périls du Client. Si le colis est perdu, volé ou endommagé lors du retour Produit, Générations TriFloqueuses se réserve le droit de refuser le remboursement du ou des Produits retournés.

FORMULAIRE DE RÉTRACTATION à compléter

Veuillez compléter le présent formulaire uniquement si vous souhaitez vous rétracter du contrat).

À l’attention de Générations TriFloqueuses,

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du/des bien(s) ci-dessous :

Produit(s) vendu(s) :

Date de la Commande : ………. / ………. / ………        Date de réception : ………. / ………. / ……….

Prénom et Nom :

Adresse :

Je déclare que :

☐ le délai entre la date de réception et la date du jour est inférieur ou égal à 14 jours calendaires à compter de la réception de la Commande

☐ le(s) Produit(s) retourné(s) est/sont neuf(s), dans son/leur emballage d'origine et non endommagé(s), non sali(s), non lavé(s) ou incomplet(s)

Date : ………. / ………. / ………

Signature :

 

Article 13. Responsabilité

Le choix et l’achat d’un Produit ou d’un service sont placés sous l’unique responsabilité du Client. L’incompatibilité des Produits du fait d’une erreur de la part du Client dans le choix de la nature du Produit ne peut donner lieu à aucun dédommagement, remboursement ou mise en cause de la responsabilité de Générations TriFloqueuses.

En tout état de cause la responsabilité de Générations TriFloqueuses, en cas de préjudice causé au Client, pour quelle que raison que ce soit, sera expressément limitée et ne pourra en aucun cas excéder le montant total hors taxes de la Commande du Client réalisée dans le cadre des présentes.

Le Client s’engage à faire usage des Produits dans le strict respect des notices d’utilisation fournies par Générations TriFloqueuses notamment quant aux conseils d’entretien des Produits. Dès lors, Générations TriFloqueuses ne saurait être tenue responsable en cas d’utilisation non conforme des Produits par le Client ou par un tiers.

Le Client reconnaît que son utilisation du Site se fait à ses risques et périls. Le Site lui est fourni « en l’état » et est accessible sans aucune garantie de disponibilité et de régularité.

Générations TriFloqueuses est tenu par une obligation de moyen et fera ses meilleurs efforts pour rendre le Site accessible 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de Générations TriFloqueuses et sous réserve des périodes de maintenance, des pannes éventuelles, des aléas techniques liés à la nature du réseau ou des actes de malveillance ou toute atteinte portée au matériel ou aux logiciels de Générations TriFloqueuses.

Générations TriFloqueuses ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable en raison d’une interruption de tout ou partie du Site quelle que soit la cause, la durée ou la fréquence de cette interruption.

Générations TriFloqueuses ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas d’inexécution ou de mauvaise exécution par le Visiteur des présents Termes et Conditions, de fait imprévisible et insurmontable d’un tiers ou en cas de force majeure tel que défini aux présentes, à l’Article « Cas de force majeure ».

Générations TriFloqueuses ne pourra être tenu responsable en cas de publication de données et/ou d’informations inexactes par le Visiteur.

 

Article 14. Cas de force majeure

Générations TriFloqueuses ne saurait être tenue pour responsable en cas d’inaccessibilité du Site ou de l’inexécution de ses obligations qui serait imputable à un évènement de force majeure hors de son contrôle, qui ne pourrait être raisonnablement prévu et dont les effets ne pourraient être évités par des mesures appropriées au sens de l’article 1218 du Code civil et de la jurisprudence.

 

Article 15. Assurance

Générations TriFloqueuses est assurée au titre de sa Responsabilité civile.

 

Article 16. Garantie légale

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, les Produits commercialisés sur le Site bénéficient des garanties légales, c’est-à-dire la garantie de conformité (articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation) et la garantie des vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant aux Clients de renvoyer les Produits défectueux et non conformes sans frais.

Conformément aux articles 1641 et suivants du Code Civil, Générations TriFloqueuses est tenue de la garantie à raison des défauts cachés des Produits vendus les rendant impropre ou affectant significativement l’usage auxquels ils sont destinés. Le Client peut intenter une action sur le fondement d’un vice caché dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Dans le cadre de la garantie légale des vices cachés, Générations TriFloqueuses, selon le choix du Client, s'engage, après appréciation du vice soit :

• à lui rembourser la totalité du prix du Produit concerné ;

• à lui rembourser une partie du prix du Produit si le Client décide de le conserver.

 

Conformément aux articles L.217-4 et suivants du Code de la Consommation, Générations TriFloqueuses est tenue de livrer des Produits conformes à la Commande de chaque Client, à savoir :

• des Produits correspondant à la description donnée par Générations TriFloqueuses;

• des Produits présentant les qualités que le Client peut légitimement attendre eu égard aux déclarations de Générations TriFloqueuses.

Le Client peut intenter une action sur le fondement d’un défaut de conformité dans un délai de deux ans à compter de la livraison du Produits, étant entendu que tout défaut de conformité apparaissant dans un délai de deux ans à compter de la livraison est réputé avoir existé dès la livraison.

Dans le cadre de la garantie légale de conformité, Générations TriFloqueuses, selon le choix du Client, s'engage, après appréciation du vice soit :

• à lui rembourser le prix du Produit concerné ;

• à échanger le Produit contre un Produit conforme à sa Commande, si cela est possible.

 

Article 17. Convention de preuve – Signature électronique

Le Client reconnaît et accepte que toute manifestation de volonté sur le Site telles que l’acceptation des Termes et Conditions, par l’activation de cases à cocher, constitue une signature électronique au sens des dispositions des articles 1316-4 et suivants du Code civil, et manifeste son consentement en caractérisant sa preuve.

Conformément aux dispositions des articles 1316-4 et suivants du Code civil, la mise en œuvre d’une signature électronique, sur la base d’un procédé fiable d'identification garantissant son lien avec l'acte auquel elle s'attache, est considérée comme une signature valable et comme une preuve au sens des dispositions précitées.

Le Client s’interdit de contester la recevabilité, la validité ou la force probante des éléments précités. Ceux-ci constituent des preuves et, s’ils sont Produits comme moyens de preuve par Générations TriFloqueuses dans toute procédure contentieuse ou autre, sont recevables, valables et opposables de la même manière, dans les mêmes conditions et avec la même force probante que tout document qui aurait été établi, reçu ou conservé par écrit.

 

Article 18. Non renonciation

Le fait pour l’une des Parties de ne pas se prévaloir auprès de l’autre Partie d’un manquement à l’une quelconque des obligations visées au sein des Termes et Conditions ne saurait être interprété pour l’avenir comme une renonciation à l’obligation en cause.

 

Article 19. Cession – Partenariat et sous-traitance

Générations TriFloqueuses se réserve le droit de céder les présents Termes et Conditions à tout moment à une filiale, tiers ou successeur, par toute opération que ce soit.

Le Visiteur n’est pas autorisé à céder les droits dont il dispose en application des présents Termes et Conditions à un tiers, sans autorisation expresse et préalable de Générations TriFloqueuses.

Générations TriFloqueuses se réserve le droit de conclure toute convention de partenariat ou de sous-traitance qui pourrait s’avérer nécessaire pour l’exécution de ses obligations contractuelles.

 

Article 20. Médiation

En cas de litige relatif à une Commande, le Client devra s’adresser en priorité à Générations TriFloqueuses, afin de trouver une solution amiable, par email à l’adresse 1 rue Schmitt, 54400 Longwy.

La saisine du médiateur ne peut intervenir qu’après que le Client ait effectué des démarches préalables écrites auprès de Générations TriFloqueuses.

Le Client est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (art. L 612-1 Code de la consommation.) ou auprès des instances de médiation sectorielles existantes ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

 

Article 21. Nullité d’une clause

Dans l’hypothèse où l’une des dispositions des présents Termes et Conditions serait déclarée invalide ou inopposable pour quelque cause que ce soit, les autres dispositions demeureront applicables sans changement, sauf dans le cas où le contrat ne pourrait subsister sans elle.

 

Article 22. Modification

Générations TriFloqueuses se réserve le droit de modifier ou, de façon plus générale, d’actualiser les présents Termes et Conditions à tout moment et sans avis préalable. C’est pourquoi Générations TriFloqueuses invite les Visiteurs à les consulter régulièrement.

 

Article 23. Droit application et juridiction compétente

La législation française s’applique aux présents Termes et Conditions. Ils sont donc exécutés en interprétés conformément au droit français.

En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Nancy quel que soit le lieu de résidence du Client, sauf disposition impérative contraire.

 

Article 24. Information précontractuelle – Acceptation du Client

Le Client reconnaît avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande et à la conclusion du contrat, d'une manière lisible et compréhensible, des présents Termes et Conditions et de toutes les informations listées à l'article L. 221-5 du Code de la consommation, et notamment les informations suivantes :

• les caractéristiques essentielles des Produits, compte tenu du support de communication utilisé et des Produits concernés ;

• le prix des Produits et des frais annexes (livraison, par exemple) ;

• en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel Générations TriFloqueuses s'engage à fournir les Produits commandés ;

• les informations relatives à l'identité de Générations TriFloqueuses, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte,

• les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre ;

• les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité ;

• la possibilité de recourir à une médiation conventionnelle en cas de litige ;

• les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d'exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.

• les moyens de paiement acceptés.

Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander sur le Site Internet emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présents Termes et Conditions et obligation au paiement des Produits commandés, ce qui est expressément reconnu par le Client, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à Générations TriFloqueuses.

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